Bertrand Delcros

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand DELCROS
administrateur civil à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Villejuif
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021014709(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Bertrand Delcros
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2006-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000814649(source JORF)
admission
23 Juin 200623/06/2006
De: Delcros (Bertrand)
chargé de mission à la commission des archives constitutionnelles de la Ve République ; 34 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bertrand Delcros
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du Forum des droits sur l'internet
secrétaire général
Groupe:
Forum des droits sur l'internet
date_debut="2002-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000233929(source JORF)
détachement
22 Novembre 200222/11/2002
De: Bertrand Delcros
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Delcros (Bertrand)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
Groupe:
Titre de l'année 1995 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000371698(source JORF)
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Bertrand Delcros
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
17 juillet 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000555137(source JORF)
habilitation
19 Juillet 199519/07/1995
De: Bertrand Delcros
Objet:
à signer, au nom du ministre des technologies de l'information et de la poste, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
17 juillet 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000188860(source JORF)
habilitation
19 Juillet 199519/07/1995
De: Bertrand Delcros
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
23 mai 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000370581(source JORF)
habilitation
24 Mai 199524/05/1995
De: Delcros (Bertrand)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree="deux ans"
JORFTEXT000000735984(source JORF)
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Delcros (Bertrand)
administrateur civil de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du secrétariat général du Gouvernement
pour une période maximale de cinq ans
sous-directeur au service juridique et technique de l'information
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1994-06-15"
JORFTEXT000000551286(source JORF)
détachement
15 Février 199515/02/1995
De: Bertrand Delcros
sous-directeurs
Objet:
à signer, au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
14 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000349107(source JORF)
habilitation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Bertrand Delcros
sous-directeur de l'audiovisuel et de l'action extérieure au service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. André-Michel Besse
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000732602(source JORF)
nomination
17 Septembre 199417/09/1994
De: Bertrand Delcros
sous-directeur de l'audiovisuel et de l'action extérieure au service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000184381(source JORF)
nomination
15 Septembre 199415/09/1994
De: Bertrand Delcros
sous-directeur de l'audiovisuel et de l'action extérieure au service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
Société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000367194(source JORF)
nomination
09 Septembre 199409/09/1994
De: Delcros (Bertrand)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
représentant du ministre de la communication
Groupe:
Commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
duree="deux ans"
JORFTEXT000000366597(source JORF)
nomination
17 Août 199417/08/1994
De: Bertrand Delcros
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er de l'arrêté susvisé
Groupe:
27 juillet 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000731409(source JORF)
habilitation
30 Juillet 199430/07/1994
De: Delcros (Bertrand)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-directeur au secrétariat général du Gouvernement (service juridique et technique de l'information)
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1994-06-15"
JORFTEXT000000732706(source JORF)
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Delcros (Bertrand)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:
Premier ministre
date_debut="1994-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000164014(source JORF)
réintégration
12 Mai 199412/05/1994
De: Delcros (Bertrand)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000729225(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Delcros (Bertrand)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
en position de disponibilité
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1989-09-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000000715720(source JORF)
disponibilité
10 Mai 199010/05/1990

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